Déposée le 3 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « BIBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque BIBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Balançoires ; toboggans (jeu) ; tourniquets (jeu) ; manèges ; cabanes de jeux ; portiques pour balançoire ; bacs à sable ; tables de baby-foot ; tables pour tennis de table ; cages de but pour football ; cages de but pour handball ; paniers de basket ; jeux sur ressort ; jeux sur ressort destinés aux parcs pour enfants ; équipements de jeu et équipements de sport, à savoir : poteaux, panneaux, panneaux ludiques, planchers, toitures, escaliers, échelles, espaliers, barrières, filets, structures multi-activités à plusieurs tours, murs artificiels d'escalade pour aires de jeux, parcs pour enfants et terrains de sport ; installations et équipements d'aires de jeu pour enfants et adolescents ; jeux pour enfants dans les espaces publics ; mobiliers urbains ludiques en libre accès ; aménagements d'aires de jeux pour enfants et adolescents.
Services de construction d'aires de jeux, de parcs pour enfants et de terrains de sport ; aménagement des installations et équipements d'aires de jeu pour enfants et adolescents.
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